
Le présent site est la propriété de la société
Mondial Piscine RN23 - La Brioche 72330 Cérans-Foulletourte
Le directeur de la publication du site Web est M. MORIN en qualité
de Directeur.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative
à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés,
et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée,
ce site Web a fait l'objet d'une déclaration auprès
de la CNIL.
Les utilisateurs du site de la société Mondial Piscine sont
tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et
libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations
nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte,
toute utilisation détournée et, d'une manière
générale, de tout acte susceptible de porter atteinte
à la vie privée ou à la réputation
des personnes.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [ Sauf mention contraire ] sont la propriété de la société Mondial Piscine.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de la société Mondial Piscine est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de la société Mondial Piscine figurant sur le site dont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de ladite société est donc prohibée.
Enfin, des liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Mondial Piscine.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société Mondial Piscine.
Contact : service communication – société Mondial Piscine – RN23 - La Brioche 72330 Cérans-Foulletourte
En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à :
service communication – société Mondial Piscine – RN23 - La Brioche 72330 Cérans-Foulletourte
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent [ art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978]. Vous pouvez, à tout moment , demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.
Contact : service communication – société Mondial Piscine – RN23 - La Brioche 72330 Cérans-Foulletourte
Charte graphique et ergonomique: DeclicWeb
Intégration / adaptation / création : DeclicWeb
Mondial Piscine